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Marques déposées par monsieur Patrick MOYSAN
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PANINO GAIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANINO GAIO
M. Patrick MOYSAN
M. Pascal CHIRON
M. Charles KENIGSBERG

Numéro de dépôt :
3228072
Date de dépôt :
19/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/2013
PANINO GAIO de Patrick MOYSAN

Présentation de la marque PANINO GAIO

Déposée le 19 mai 2003 par monsieur Patrick MOYSAN, monsieur Pascal CHIRON, monsieur Charles KENIGSBERG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANINO GAIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Les déposants sont monsieur Patrick MOYSAN domicilié(e) demeurant à 10 rue Villaret de Joyeuse,75017 Paris - 75017 - France, monsieur Pascal CHIRON domicilié(e) demeurant à 77 rue Cardinet,75017 Paris - 75017 - France, monsieur Charles KENIGSBERG domicilié(e) demeurant à 20 rue de Penthièvre,75008 Paris - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Mabrouk SASSI Avocat domicilié(e) 107 Bd Raspail,75006 Paris - 75006 - France.

La marque PANINO GAIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANINO GAIO est expirée depuis le 19 mai 2013.

Patrick MOYSAN a également déposé les autres marques suivantes : ACCES INTERDIT


M. Patrick MOYSAN - demeurant à 10 rue Villaret de Joyeuse,75017 Paris - 75017 - France

M. Pascal CHIRON - demeurant à 77 rue Cardinet,75017 Paris - 75017 - France

M. Charles KENIGSBERG - demeurant à 20 rue de Penthièvre,75008 Paris - 75008 - France


Me Mabrouk SASSI Avocat - 107 Bd Raspail,75006 Paris - 75006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Toute activité de restauration sous toutes ses formes Toutes types d'ustensiles et tous types de récipients pour la cuisine (à l'exception de ceux en métaux précieux ou en plaqué) Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farines, et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces, comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauce, épices, glace à rafraîchir

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.